Conditions d’utilisation

Bienvenue chez Ixora !

Les présentes conditions générales définissent les règles d’utilisation du site web d’Ixora, situé à l’adresse https://ixoradev.myshopify.com/.

En accédant à ce site web, nous considérons que vous acceptez les présentes conditions générales. Ne continuez pas à utiliser Ixora si vous n’acceptez pas l’ensemble des conditions énoncées sur cette page.

La terminologie suivante s’applique aux présentes Conditions générales, à la Déclaration de confidentialité, à l’Avis de non-responsabilité et à tous les accords : « Client », « Vous » et « Votre » désignent la personne qui se connecte à ce site et se conforme aux conditions générales de la Société. « La Société », « Nous-mêmes », « Nous », « Notre » et « Nos » désignent notre Société. « Partie », « Parties » ou « Nous » désignent à la fois le Client et nous-mêmes. Tous les termes font référence à l’offre, à l’acceptation et à la contrepartie nécessaires pour mener à bien notre assistance au Client de la manière la plus appropriée, dans le but exprès de répondre aux besoins du Client concernant la fourniture des services déclarés de la Société, conformément au droit en vigueur aux Pays-Bas et sous réserve de celui-ci. Toute utilisation de la terminologie ci-dessus ou d’autres mots au singulier, au pluriel, avec des variations de majuscules et/ou sous une forme masculine, féminine ou neutre est considérée comme interchangeable et renvoie donc à la même chose.

Cookies

Nous utilisons des cookies. En accédant à Ixora, vous acceptez l’utilisation de cookies conformément à la Politique de confidentialité d’Ixora.

La plupart des sites interactifs utilisent des cookies afin de nous permettre de retrouver les informations de l’utilisateur à chaque visite. Notre site utilise des cookies pour assurer le fonctionnement de certaines zones et faciliter la navigation des visiteurs. Certains de nos partenaires affiliés ou publicitaires peuvent également utiliser des cookies.

Licence

Sauf indication contraire, Ixora et/ou ses concédants détiennent les droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des contenus présents sur Ixora. Tous les droits de propriété intellectuelle sont réservés. Vous pouvez accéder à ces contenus d’Ixora pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions prévues par les présentes Conditions générales.

Vous ne devez pas :

  • Republier du contenu d’Ixora
  • Vendre, louer ou concéder en sous-licence du contenu d’Ixora
  • Reproduire, dupliquer ou copier du contenu d’Ixora
  • Redistribuer le contenu d’Ixora

Le présent Accord prend effet à la date des présentes. Nos Conditions générales ont été créées avec l’aide du Générateur de conditions générales.

Certaines parties de ce site permettent aux utilisateurs de publier et d’échanger des opinions et des informations. Ixora ne filtre, ne modifie, ne publie ni ne vérifie les Commentaires avant leur mise en ligne. Les Commentaires ne reflètent pas les opinions et points de vue d’Ixora, de ses agents et/ou de ses sociétés affiliées, mais ceux de la personne qui les publie. Dans la mesure permise par la loi applicable, Ixora ne saurait être tenue responsable des Commentaires ni de toute responsabilité, dommage ou dépense causé et/ou subi du fait de l’utilisation, de la publication ou de l’apparition des Commentaires sur ce site.

Ixora se réserve le droit de surveiller tous les commentaires et de supprimer tout commentaire pouvant être considéré comme inapproprié, offensant ou constituant une violation des présentes Conditions générales.

Vous garantissez et déclarez que :

  • Vous êtes autorisé à publier les Commentaires sur notre site et disposez de toutes les licences et autorisations nécessaires à cette fin ;
  • Les Commentaires ne portent atteinte à aucun droit de propriété intellectuelle d’un tiers, y compris, sans s’y limiter, les droits d’auteur, brevets ou marques ;
  • Les Commentaires ne doivent contenir aucun contenu diffamatoire, calomnieux, offensant, indécent ou autrement illégal constituant une atteinte à la vie privée
  • Les Commentaires ne doivent pas être utilisés pour solliciter ou promouvoir des affaires ou une clientèle, ni pour présenter des activités commerciales ou illégales.

Vous accordez par les présentes à Ixora une licence non exclusive lui permettant d’utiliser, de reproduire et de modifier tous vos Commentaires, ainsi que d’autoriser des tiers à les utiliser, les reproduire et les modifier sous quelque forme, format ou support que ce soit.

Liens vers notre contenu

Les organisations suivantes peuvent créer un lien vers notre Site sans autorisation écrite préalable :

  • organismes gouvernementaux ;
  • moteurs de recherche ;
  • organismes de presse ;
  • Les distributeurs d’annuaires en ligne peuvent créer des liens vers notre Site de la même manière qu’ils le font vers les sites d’autres entreprises référencées ; et
  • Les entreprises accréditées à l’échelle du système, à l’exception des organisations à but non lucratif sollicitant des dons, des centres commerciaux caritatifs et des groupes de collecte de fonds caritatifs, peuvent créer un lien vers notre site web.

Ces organisations peuvent créer des liens vers notre page d’accueil, nos publications ou d’autres informations du site, à condition que le lien : (a) ne soit en aucun cas trompeur ; (b) ne laisse pas faussement entendre un parrainage, une recommandation ou une approbation de la partie établissant le lien et de ses produits et/ou services ; et (c) s’inscrive dans le contexte du site de la partie établissant le lien.

Nous pouvons également examiner et approuver d’autres demandes de liens provenant des types d’organisations suivants :

  • sources d’informations grand public sur les consommateurs et/ou les entreprises ;
  • sites communautaires .com ;
  • associations ou autres groupes représentant des organismes caritatifs ;
  • distributeurs d’annuaires en ligne ;
  • portails Internet ;
  • cabinets comptables, juridiques et de conseil ; et
  • établissements d’enseignement et associations professionnelles.

Nous approuverons les demandes de liens de ces organisations si nous estimons que : (a) le lien ne présente pas défavorablement notre société ni nos entreprises accréditées ; (b) l’organisation ne possède aucun antécédent négatif auprès de nous ; (c) l’avantage que nous tirons de la visibilité du lien compense l’absence d’Ixora ; et (d) le lien s’inscrit dans un contexte d’informations générales sur des ressources.

Ces organisations peuvent créer un lien vers notre page d’accueil à condition que ce lien : (a) ne soit en aucun cas trompeur ; (b) ne laisse pas faussement entendre un parrainage, une recommandation ou une approbation de la partie établissant le lien et de ses produits ou services ; et (c) s’inscrive dans le contexte du site de la partie établissant le lien.

Si vous faites partie des organisations énumérées au paragraphe 2 ci-dessus et souhaitez créer un lien vers notre site, vous devez nous en informer par e-mail adressé à Ixora. Veuillez indiquer votre nom, le nom de votre organisation, vos coordonnées et l’URL de votre site, ainsi qu’une liste des URL depuis lesquelles vous comptez créer un lien vers notre site et une liste des URL de notre site vers lesquelles vous souhaitez établir un lien. Veuillez prévoir un délai de réponse de 2 à 3 semaines.

Les organisations approuvées peuvent créer des liens vers notre Site comme suit :

  • En utilisant notre nom d’entreprise ; ou
  • En utilisant l’URL (Uniform Resource Locator) vers laquelle le lien pointe ; ou
  • Par toute autre description de notre Site faisant l’objet du lien, dès lors qu’elle est cohérente avec le contexte et le format du contenu du site de la partie créant le lien.

L’utilisation du logo Ixora ou de tout autre visuel pour créer des liens est interdite en l’absence d’un accord de licence de marque.

iFrames

Sans accord préalable et autorisation écrite, vous ne pouvez pas créer de cadres autour de nos pages web qui modifieraient de quelque manière que ce soit la présentation visuelle ou l’apparence de notre site.

Responsabilité relative au contenu

Nous ne saurions être tenus responsables de tout contenu apparaissant sur votre site. Vous acceptez de nous protéger et de nous défendre contre toute réclamation découlant de votre site. Aucun lien ne doit apparaître sur un site s’il peut être interprété comme diffamatoire, obscène ou criminel, s’il porte atteinte ou viole autrement les droits d’un tiers, ou s’il encourage une telle atteinte ou violation.

Votre confidentialité

Veuillez lire la Politique de confidentialité

Réserve de droits

Nous nous réservons le droit de vous demander de supprimer tous les liens, ou un lien particulier, vers notre site. Vous acceptez de supprimer immédiatement tout lien vers notre site à notre demande. Nous nous réservons également le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions générales et notre politique relative aux liens. En continuant à créer des liens vers notre site, vous acceptez d’être lié par les présentes conditions de création de liens et de les respecter.

Suppression des liens vers notre site web

Si vous trouvez sur notre site un lien que vous jugez offensant pour quelque raison que ce soit, vous pouvez nous contacter et nous en informer à tout moment. Nous examinerons les demandes de suppression de liens, mais nous ne sommes pas tenus de les supprimer ni de vous répondre directement.

Nous ne garantissons pas l’exactitude des informations figurant sur ce site web, ni leur exhaustivité ou leur précision ; nous ne promettons pas non plus que le site restera disponible ni que son contenu sera tenu à jour.

Clause de non-responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, nous excluons toutes déclarations, garanties et conditions relatives à notre site web et à son utilisation. Aucune disposition de la présente clause de non-responsabilité ne saurait :

  • limiter ou exclure notre responsabilité ou la vôtre en cas de décès ou de préjudice corporel ;
  • limiter ou exclure notre responsabilité ou la vôtre en cas de fraude ou de déclaration frauduleuse ;
  • limiter l’une quelconque de nos responsabilités ou des vôtres d’une manière non autorisée par la loi applicable ; ou
  • exclure toute responsabilité, la nôtre ou la vôtre, qui ne peut être exclue en vertu de la loi applicable.

Les limitations et exclusions de responsabilité prévues dans la présente section et ailleurs dans cette clause de non-responsabilité : (a) sont soumises au paragraphe précédent ; et (b) s’appliquent à toutes les responsabilités découlant de cette clause, y compris les responsabilités contractuelles, délictuelles et résultant d’un manquement à une obligation légale.

Tant que le site web ainsi que les informations et services qui y figurent sont fournis gratuitement, nous ne saurions être tenus responsables d’aucune perte ni d’aucun dommage de quelque nature que ce soit.